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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEAUDOUCE
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DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN
PEAUDOUCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1561454
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/1999
DESIGN de PEAUDOUCE

Présentation de la marque DESIGN

Déposée le 22 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PEAUDOUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEAUDOUCE domicilié(e) 59, rue de la Vignette, 59126 LINSELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France.

La marque DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN est expirée depuis le 22 novembre 1999.

PEAUDOUCE a également déposé les autres marques suivantes : SLIPAD , EVALYNE , CHANGES-SLIP DE CADUCEE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Pour lui Pour elle , GIRL , BABYFUN , PEAUDOUCE , ACADIA


PEAUDOUCE S.A. (société anonyme) - 59, rue de la Vignette, 59126 LINSELLES - France


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Inscription le 20 octobre 1998 - Changement de dénomination n°265183 - Publication au BOPI 1998-10-20

Inscription le 11 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153426 - Publication au BOPI 1993-01-11

Inscription le 25 août 1992 - Transmission de propriété n°66651 - Publication au BOPI 1992-08-25

Inscription le 20 février 1991 - Transmission de propriété n°51801 - Publication au BOPI 1991-02-20

Papier hygiénique, mouchoirs en papier, feuilles de papier à usage ménager et notamment essuie-tout et essuie-mains