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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEAUDOUCE
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CHANGE-CULOTTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHANGE-CULOTTE
PEAUDOUCE S.A.

Numéro de dépôt :
93480497
Date de dépôt :
16/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CHANGE-CULOTTE

Déposée le 16 août 1993 par la Société Anonyme (SA) PEAUDOUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANGE-CULOTTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEAUDOUCE domicilié(e) 59, rue de la Vignette, 59126 LINSELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 581 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PEAUDOUCE a également déposé les autres marques suivantes : SLIPAD , EVALYNE , CHANGES-SLIP DE CADUCEE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Pour lui Pour elle , GIRL , BABYFUN , PEAUDOUCE , ACADIA


PEAUDOUCE S.A. - 59, rue de la Vignette, 59126 LINSELLES - France - SIREN 475581994


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 16 juin 1998 - Rejet total n°256407 - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1998-06-16

Langes en papier, couches-culottes en papier ou en cellulose, couches en papier ou en cellulose, petites culottes absorbantes en papier ou en cellulose, changes complets.Langes et couches en matières textiles, petites culottes absorbantes, sous-vêtements

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.