Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAROLINE
PEAUDOUCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1613209
Date de dépôt :
03/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2000

Présentation de la marque CAROLINE

Déposée le 3 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PEAUDOUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAROLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEAUDOUCE domicilié(e) 59, rue de la VIgnette, 59126 LINSELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA JOSSE - France.

La marque CAROLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROLINE est expirée depuis le 3 septembre 2000.

PEAUDOUCE a également déposé les autres marques suivantes : SLIPAD , EVALYNE , CHANGES-SLIP DE CADUCEE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Pour lui Pour elle , GIRL , BABYFUN , PEAUDOUCE , ACADIA


PEAUDOUCE S.A. (société anonyme) - 59, rue de la VIgnette, 59126 LINSELLES - France


BUREAU D.A. CASALONGA JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Inscription le 19 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270669 - Publication au BOPI 1999-01-19

Inscription le 19 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270668 - Publication au BOPI 1999-01-19

Couches à jeter pour bébés et serviettes périodiques, en tissu ou en papier

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.