Déposée le 14 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) PEAUDOUCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BEBESEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEAUDOUCE domicilié(e) 59, rue de la Vignette, 59126 LINSELLES (dossier no 2066016) - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 581 948 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2066016) - France.
La marque BEBESEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEAUDOUCE S.A. - 59, rue de la Vignette, 59126 LINSELLES (dossier no 2066016) - France - SIREN 475581948
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2066016) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43
Renouvellement sans limitation le 26 mars 1996 n°2066016 - Publication au BOPI 1996-03-26
Inscription le 19 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270669 - Publication au BOPI 1999-01-19
Inscription le 19 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270668 - Publication au BOPI 1999-01-19
Inscription - Transmission de propriété n°30850 - Publication au BOPI
Inscription le 15 juin 1988 - Transmission de propriété n°30850 - Publication au BOPI 1988-06-15
Produits hygiéniques et sous-vêtements pour bébés.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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