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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEAUDOUCE
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ACADIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACADIA
PEAUDOUCE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1310252
Date de dépôt :
23/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2005

Présentation de la marque ACADIA

Déposée le 23 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) PEAUDOUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACADIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEAUDOUCE domicilié(e) 59, rue de la Vignette, 59126 LINSELLES (dossier no 2047572) - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 581 948 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2047572) - France.

La marque ACADIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACADIA est expirée depuis le 23 mai 2005.

PEAUDOUCE a également déposé les autres marques suivantes : SLIPAD , EVALYNE , CHANGES-SLIP DE CADUCEE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Pour lui Pour elle , GIRL , BABYFUN , PEAUDOUCE , BABYKINI


PEAUDOUCE S.A. (Société Anonyme) - 59, rue de la Vignette, 59126 LINSELLES (dossier no 2047572) - France - SIREN 475581948


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2047572) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Renouvellement avec limitation le 20 avril 1995 n°2047572 - Publication au BOPI 1995-04-20

Inscription le 18 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245897 - Publication au BOPI 1997-11-18

Inscription le 28 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°167005 - Publication au BOPI 1993-12-28

Inscription - Transmission de propriété n°30850 - Publication au BOPI

Inscription le 15 juin 1988 - Transmission de propriété n°30850 - Publication au BOPI 1988-06-15

Papier hygiénique; couches et culottes en papier pour bébés.Ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.