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Marques déposées par PEAUDECERF Michel
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INOCERAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOCERAM
PEAUDECERF Michel

Numéro de dépôt :
92400509
Date de dépôt :
02/01/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/01/2002

Présentation de la marque INOCERAM

Déposée le 2 janvier 1992 par PEAUDECERF Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INOCERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est PEAUDECERF Michel, domicilié(e) Rue Masséna, 32000 AUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEAUDECERF Michel - France.

La marque INOCERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOCERAM est expirée depuis le 2 janvier 2002.

PEAUDECERF Michel a également déposé les autres marques suivantes : CERAMINOX


PEAUDECERF Michel - Rue Masséna, 32000 AUCH - France


PEAUDECERF Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

- outils et instruments à main, entrainés manuellement, coutellerie, armes blanches, rasoirs - appareils instruments chirurgicaux médicaux dentaires et vétérinaires

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.