Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FASTOCHE
Pearson Television France SARL

Numéro de dépôt :
99817421
Date de dépôt :
06/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2009

Présentation de la marque FASTOCHE

Déposée le 6 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pearson Television France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FASTOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pearson Television France domicilié(e) 44/50 avenue du Capitaine Glarner, 93585 Saint Ouen cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 537 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cécile Frot-Coutaz Pearson Television France - France.

La marque FASTOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FASTOCHE est expirée depuis le 6 octobre 2009.

Pearson Television France a également déposé les autres marques suivantes : MC COOK , ON KIFFE TROP LE ORANGE , 4 ANS ET + , L'Assoc' Piquante , C'EST FASTOCHE !


Pearson Television France SARL - 44/50 avenue du Capitaine Glarner, 93585 Saint Ouen cedex - France - SIREN 397537135


Cécile Frot-Coutaz Pearson Television France - France


Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet partiel n°364547 - Publication au BOPI 2003-01-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Appareils et instruments électriques ou mécaniques de mesure, de pesage, de minutage dont balances, minuteurs de cuisine appareils servant à comptabiliser les scores dont vibreur sonore et visuel, appareils photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques, disques acoustiques. Papier, carton, cartonnages, imprimés, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues, manuels, cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs, serviettes et mouchoirs en papier, essuie-tout, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier et en matières plastiques ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions en papier, affiches, cartes postales, décalcomanie ; dessins, gravures, images photogravures ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, plateaux de jeu imprimés en papier, cartes de jeu à gratter, boitages et pliages cartonnés imprimés ; produits de l'imprimerie ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés, stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes de visites, agendas, calendriers de bureau. Jeux, jouets, consoles de jeux électroniques ; articles de sports (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis). Agences de presse et d'information, télécommunication, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision, transmission d'informations par téléscripteur, par voies télématiques, transmission de messages, télégrammes, services de vidéographie interactive, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, cassette audio, vidéo, disque vidéo, câble, voie hertzienne, satellite, communication par terminaux d'ordinateur. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues, prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre, de cinéma, de télévision ou de spectacle vivant. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, divertissements radiophoniques ou par télévision.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.