Déposée le 25 février 1997 par PEARLMAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 'N SYNC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-14 du 4 avril 1997.
Le déposant est PEARLMAN, Louis J., Citoyen américain, domicilié(e) c/o 7380 Sand Lake Road, Suite 200, ORLANDO, FLORIDE 32819 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque 'N SYNC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEARLMAN, Louis J., Citoyen américain - c/o 7380 Sand Lake Road, Suite 200, ORLANDO, FLORIDE 32819 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Inscription le 3 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303016 - Publication au BOPI 2000-07-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14
Cassettes pré-enregistrées, disques compacts, cassettes vidéo, cassettes audio-vidéo. Répertoires, albums (photographiques et albums de découpages), faire-parts, feuilles réponses (produits de l'imprimerie), carnets de rendez-vous, sacs pour l'emballage en papier et en matière plastiques, classeurs (articles du bureau), relieurs, couvertures de livres, reliures pour livres (matériel de bureau), articles pour reliures, signets, livres, partitions de musique sous forme de livret, autocollants pour pare-chocs, carte de visite professionnelles, formulaires commerciaux, calendriers de bureau, calendriers, boîte de cartes à jouer en papier ou en matière plastique, présentoirs en carton pour le marchandisage de produits (à l'exception des meubles), tubes en carton pour l'envoi de courrier, caricatures (dessins), cartons, livres de coloriage, bandes dessinées (journaux), couvertures (livres), boîtes de peinture, crayons, décalcomanies, sous-mains, crayons à dessin, cartes de support visuel, étiquettes non en tissu (adresse et expédition), magazines, marqueur (crayon), feuilles à musique, partitions (sur support papier), badges d'identification (papier), serviettes (papier), bulletins d'information, journaux, magazines, journaux à diffusion générale, papier journal, carnets, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, blocs, brosses pour peintres, sacs (de fête) en papier ou en matière plastique, plumiers, porte-plumes et taille-crayons, stylo, plumes (articles du bureau), albums photographiques, photographies, impressions graphiques (dessins), carton mat pour encadrements, images, cartes à jouer, cartes postales, affiches, étiquettes (non en tissu), tickets, polices d'impression, caractères d'impression, planches (gravure), croquis (dessin), chansonniers, tampons pour sceaux, timbres (en caoutchouc), papeterie, étiquettes autocollantes, nappes en papier, linge de table en papier, serviettes en papier, sets de table en papier, ronds de table en papier, bandes et cartes pour l'enregistrement de programmes informatiques (papier vierge), bandes pour l'enregistrement de programmes (papier vierge pour ordinateur), sous-main. Bandanas, bandeaux (pour la tête, contre la transpiration et pour les poignets), caleçons de bain, caleçons courts, slips (sous-vêtements), couvre-oreilles, gants (habillement), shorts de gymnastique, déguisements (vêtements) pour Halloween, chapeaux, chapellerie, vestes, mitaines, chemises de nuit, tee-shirts de nuit, pyjamas, caleçons, foulards, fourreaux, (habillement), chemises, shorts, pantalons de, survêtements, sweat-shirts, survêtements, shorts de survêtements, chandails, tee-shirts, débardeurs, lingerie de corps. Services de divertissement y compris des concerts donnés par un orchestre et des concerts préenregistrés, messages téléphoniques biographiques pré-enregistrés, messages téléphoniques pré-enregistrés comprenant des informations sur des tournées de concerts ou spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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