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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEARL Diffusion
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X CASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X CASE
PEARL Diffusion Sarl, sise au

Numéro de dépôt :
3138111
Date de dépôt :
20/12/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2011
X CASE de PEARL Diffusion

Présentation de la marque X CASE

Déposée le 20 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEARL Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « X CASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEARL Diffusion domicilié(e) 6 rue de la Scheer, 67600 SELESTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 509 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEARL DIFFUSION NICOLAS RITTER - France.

La marque X CASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X CASE est expirée depuis le 20 décembre 2011.

PEARL Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : PEARL Le spécialiste du périphérique informatique , GENERALKEYS , auvisio Visual Sound Technologies , SOMIKON , YOUR DESIGN , Q-SONIC TECHNOLOGIES , I COLOR , NavGear , simvalley MOBILE , Lescars


PEARL Diffusion Sarl, sise au - 6 rue de la Scheer, 67600 SELESTAT - France - SIREN 389509373


PEARL DIFFUSION NICOLAS RITTER - France


Inscription le 30 septembre 2002 - Rejet partiel n°355523 - Publication au BOPI 2002-09-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Papier, carton produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie, Articles de bureaux, (a l'exception des meubles) papier d'emballage, sacs, sachets, feuilles, et films d'emballage en papier ou en matières plastiques. Cuir et imitation du cuir, produits en ces Matières à savoir : Porte-monnaie en métaux non précieux, Sacs à main, Sacs à dos, Sacs à provisions, Sacs de voyage, Sacs-housses pour vêtements pour le voyage, Boîtes en cuir ou en cuir-carton,

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.