Déposée le 18 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEARL Diffusion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « MOD IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEARL Diffusion domicilié(e) 6 rue de la scheer,67600 Sélestat - 67600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 509 373 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEARL DIFFUSION Nicolas Ritter domicilié(e) 6 RUE DE LA SCHEER,67600 SELESTAT - 67600 - France.
La marque MOD IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEARL Diffusion, sarl - 6 rue de la scheer,67600 Sélestat - 67600 - France - SIREN 389509373
PEARL DIFFUSION Nicolas Ritter - 6 RUE DE LA SCHEER,67600 SELESTAT - 67600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Caisse enregistreuses, machine à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; carte à mémoire ou à microprocesseur. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de sèchage, de ventilation, de distribution d'eau. Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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