Déposée le 14 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEARL Diffusion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GENERALKEYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEARL Diffusion domicilié(e) sise au 6 rue de la Scheer, 67600 SELESTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 509 373 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEARL DIFFUSION NICOLAS RITTER - France.
La marque GENERALKEYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEARL Diffusion Sarl - sise au 6 rue de la Scheer, 67600 SELESTAT - France - SIREN 389509373
PEARL DIFFUSION NICOLAS RITTER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesages, de mesurage, de signalisation. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Distributeurs Automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement. Caisses enregistreuses, machine à calculer, équipements pour le traitement de l'information et des ordinateurs. Instruments de musique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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