Déposée le 10 octobre 1997 par PEANNE Florence
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOUBLEVE CE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-46 du 14 novembre 1997.
Le déposant est PEANNE Florence, domicilié(e) Avenue de l'ancien Vélodrome - La Catalane A1, 31000 TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEANNE Florence - France.
La marque DOUBLEVE CE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLEVE CE est expirée depuis le 10 octobre 2007.
PEANNE Florence - Avenue de l'ancien Vélodrome - La Catalane A1, 31000 TOULOUSE - France
PEANNE Florence - France
Inscription le 25 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250446 - Publication au BOPI 1998-02-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12
Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46
Vêtements (habillement), vêtements (habillement en cuir), vêtements (habillement de gymnastique), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, ceintures (habillement), cravates, gants (habillement), foulards, crampons de chaussures de rugby. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire (électriques ou non), articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, linge de table en papier. Education. Formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production et représentation de spectacles, production de films. Agences de modèles pour artistes. Location de films cinématographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils et accessoires cinématographiques, de décors de spectacles. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacle. Organisation de loteries. Montage de bandes vidéo. Exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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