Marque expirée - Marque en non vigueur

CERVONIUM
PÉALAT MARCEL

Numéro de dépôt :
93474490
Date de dépôt :
24/06/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2013

Présentation de la marque CERVONIUM

Déposée le 24 juin 1993 par PÉALAT MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CERVONIUM »

Le déposant est PÉALAT MARCEL domicilié(e) avenue albert 1er4 - 06110 - Le Carmet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEALAT MARCEL domicilié(e) 1 avenue albert 1er - 06110 - Le Carmet - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERVONIUM est expirée depuis le 22 mai 2013.


PÉALAT MARCEL - avenue albert 1er4 - 06110 - Le Carmet - France


PEALAT MARCEL - 1 avenue albert 1er - 06110 - Le Carmet - France


Errata sur les renouvellements le 17 novembre 2003 - Publication au BOPI 2003-11-17

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2003 n°2243305 - Publication au BOPI 2003-05-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Produits diététiques à usage alimentaire à savoir complément alimentaire Produits diététiques à usage médical

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.