Déposée par voie électronique le 27 juin 2018 par PEACCEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PEACCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-29 du 20 juillet 2018.
Le déposant est PEACCEL domicilié(e) La Bretagne, 9 Chemin de la Butte, SAINT DENIS - 97490 - STE CLOTILDE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France.
La marque PEACCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEACCEL arrivera à expiration en date du 27 juin 2028.
PEACCEL a également déposé les autres marques suivantes : iSAR , Deep-SAR , innov'SAR
PEACCEL - La Bretagne, 9 Chemin de la Butte, SAINT DENIS - 97490 - STE CLOTILDE - France
Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29
Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47
Produits chimiques, biochimiques, protéiques; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ;
Produits à vocation pharmaceutique, médicale et vétérinaire ;
Estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs; conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique); recherche scientifique dans les domaines de la biochimie des protéines, la bioinformatique et la biotechnologie; recherche scientifique à but médical, industriel et environnemental; étude de projets techniques; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; développement de logiciels; programmation sur ordinateur; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, location de temps d'accès à un logiciel en ligne ;
Services en matière de propriété intellectuelle.
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