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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEABODY FRANCE
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ECOVAP 50
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOVAP 50
PEABODY FRANCE, (Société Anonyme) ; 284, rue de la Garenne, 92003 NANTERRE.

Numéro de dépôt :
1234863
Date de dépôt :
03/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1993

Présentation de la marque ECOVAP 50

Déposée le 3 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) PEABODY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOVAP 50 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEABODY FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque ECOVAP 50 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOVAP 50 est expirée depuis le 3 mai 1993.


PEABODY FRANCE, (Société Anonyme) ; 284, rue de la Garenne, 92003 NANTERRE. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

Inscription le 14 février 1991 - Transmission de propriété n°51600 - Publication au BOPI 1991-02-14

Inscription - Changement de dénomination n°17929 - Publication au BOPI

Dispositifs et installations pour réaliser des économies d'énergie, notamment dans la récupération des charbons actifs contenant des solvants adsorbés; pièces et accessoires compris dans la classe 11.