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Marques déposées par la société PEA CRITT Assoc Loi 1901
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LES PRODUITS BIO DE rhône-alpes
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PRODUITS BIO DE rhône-alpes
PEA CRITT Assoc Loi 1901, déclarée à la Préfecture du Rhône le 11 février 2008

Numéro de dépôt :
3574514
Date de dépôt :
05/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2018
LES PRODUITS BIO DE rhône-alpes de PEA CRITT Assoc Loi 1901

Présentation de la marque LES PRODUITS BIO DE rhône-alpes

Déposée le 5 mai 2008 par la société PEA CRITT Assoc Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PRODUITS BIO DE rhône-alpes »

Le déposant est la société PEA CRITT Assoc Loi 1901 domicilié(e) siège social 23 RUE JEAN BALDASSINI,69364 LYON CEDEX 07 - 69364 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 283 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEA CRITT M. HENRI MAITROT domicilié(e) 23 RUE JEAN BALDASSINI,69364 LYON CEDEX 07 - 69364 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRODUITS BIO DE rhône-alpes est expirée depuis le 5 mai 2018.


PEA CRITT Assoc Loi 1901, déclarée à la Préfecture du Rhône le 11 février 2008 - siège social 23 RUE JEAN BALDASSINI,69364 LYON CEDEX 07 - 69364 - France - SIREN 378283964


PEA CRITT M. HENRI MAITROT - 23 RUE JEAN BALDASSINI,69364 LYON CEDEX 07 - 69364 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.