Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE DE GALLES
PDG REALTY SAS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
4118998
Date de dépôt :
18/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/09/2024
PRINCE DE GALLES de PDG REALTY à Associé Unique

Présentation de la marque PRINCE DE GALLES

Déposée le 18 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PDG REALTY à Associé Unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PRINCE DE GALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PDG REALTY à Associé Unique domicilié(e) 33, avenue George V - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 521 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque PRINCE DE GALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE DE GALLES est expirée depuis le 18 septembre 2024.

PDG REALTY à Associé Unique a également déposé les autres marques suivantes : LES HEURES , PRINCE DE GALLES , H LES HEURES , S LA SCENE , LA SCENE


PDG REALTY SAS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 33, avenue George V - 75008 - PARIS - France - SIREN 524521465


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Errata de l'enregistrement - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Errata de l'enregistrement - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Inscription le 23 mai 2016 - Constitution de gage n°674818 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-23

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, parfums, eaux-de-toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de toilette ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques ; produits de maquillage et de démaquillage, vernis à ongles et produits pour le soin des ongles ; cirages pour chaussures ; déodorants [parfumerie] ; étuis pour rouges à lèvres ; lotions capillaires ; lotions après-rasage ; nécessaires de cosmétiques ; produits pour parfumer le linge ; parfums d'ambiance, pots-pourris odorants ; pierres à adoucir ; produits de rasage ; savonnettes et savons pour la toilette ; shampooings ; talc pour la toilette ; sels pour le bain non à usage médical.

Matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; produits pour la conservation du cuir [huiles et graisses] ; veilleuses [bougies].

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; hachoirs (couteaux) ; ciseaux (outils) ; lames (outils) ; coupoirs (outils de bouchers) ; découpoirs (outils) ; haches ; hachettes ; hache-viande (outils) ; couteaux de chasse ; instruments pour l'affûtage ; pierres à affûter ; instruments pour l'aiguisage ; cuirs à aiguiser ; fusils à aiguiser ; pierres à aiguiser ; meules à aiguiser (à main) ; instruments pour l'affilage ; affiloirs ; formes pour chaussures [outils de cordonniers] ; coupe-ongles électriques ou non électriques, limes et pinces à ongles ; pinces à épiler ; nécessaires de manucure électriques ; nécessaires de rasage ; trousses de pédicures et trousses de manucures.

Journaux, magazines, catalogues, brochures, lettres d'information ; articles pour reliures ; produits de papeterie ; nécessaires pour écrire [papeterie] ; instruments d'écriture, crayons ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; blocs [papeterie], buvards ; calendriers ; carnets ; cartes postales ; objets d'art lithographiés, eaux-fortes [gravures] ; coupe-papier [articles de bureau] ; linge de table en papier ; sous-main ; presse-papiers ; répertoires ; tampons encreurs ; trousses à dessin.

Peaux d'animaux ; cannes ; fouets et articles de sellerie ; couvertures en peaux (fourrures) ; étuis pour clés ; laisses ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à dos ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sacs d'écoliers ; serviettes ; porte-documents ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs de sport.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle ; récipients à boire ; flacons ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; houppes à poudrer, poudriers, ustensiles cosmétiques, ustensiles de toilette ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; mélangeurs manuels (shakers) ; beurriers ; bocaux ; boîtes à thé, boîtes à biscuits ; bonbonnières ; boîtes en verre, en porcelaine ou en faïence ; bouchons de verre ; boules à thé ; bouteilles ; brûle-parfums ; brosses à chaussures ; brosses à dents ; services à café et à thé ; services à épices ; cafetières non électriques ; carafes ; chandeliers, bougeoirs ; chausse-pieds ; chinoiseries [porcelaine] ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; cireuses pour chaussures non électriques ; cloches à beurre, cloches à fromages ; coquetiers ; corbeilles à usage domestique ; cosys pour théières ; coupes à fruits ; cristaux [verrerie] ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; éponges de toilette ; flasques de poche ; formes [embauchoirs] pour chaussures ; services à liqueurs ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; nécessaires de toilette ; opalines ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; filtres à thé ; plateaux à usage domestique ; porte-couteaux pour la table ; porte-cartes de menus ; porte-savon ; ronds de serviettes ; seaux à glace ; services [vaisselle] ; tire-bottes ; tire-bouchons, électriques et non électriques ; pulvérisateurs de parfums ; vases.

Linge de maison ; linge de table non en papier, chemins de table, tapis de table ; linge de lit, jetés de lit ; linge de bain à l'exception de l'habillement, serviettes de toilette en matières textiles ; couvertures de voyage, plaids ; embrasses en matière textile ; tissus d'ameublement ; moustiquaires ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; matières textiles ; voilages [rideaux].

Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie, salaisons ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers, fromages ; huiles et graisses comestibles ; bouillons, potages, consommés ; caviar ; crustacés et coquillages non vivants ; salades de fruits ou de légumes, en-cas à base de fruits ; truffes conservées ; plats préparés, mets et en-cas à base essentiellement de viande, de poisson, de fruits et/ou de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; champignons conservés.

Café, thé, cacao et succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires ; pain, pâtisseries et confiseries ; gâteaux ; brioches ; produits de biscuiterie ; crackers ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; condiments, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et en-cas à base essentiellement de farine, de céréales et/ou de riz ; hamburgers (sandwiches), sandwiches, pizzas, quiches, rouleaux de printemps, taboulé, tortillas, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sushis.

Animaux vivants ; mollusques, coquillages et crustacés vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration ; aliments pour les animaux ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes et marrons frais ; couronnes en fleurs naturelles ; truffes fraîches ; oeufs de poissons.

Bières et cocktails et apéritifs à base de bière ; eaux minérales et gazeuses ; boissons sans alcool ; sodas, limonades ; jus de fruits ; nectars de fruits ; boissons à base de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; apéritifs et cocktails sans alcool ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; jus végétaux [boissons] ; extraits de fruits sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; cidres ; digestifs [alcools et liqueurs] ; liqueurs ; spiritueux ; vins ; apéritifs et cocktails alcoolisés ; eaux-de-vie ; extraits de fruits avec alcool.

Services de vente au détail ou en gros de produits cosmétiques, de produits de parfumerie, de produits et de nécessaires pour la toilette, de bougies, de vaisselle et de couverts, de lunettes de soleil, de disques compacts audio et vidéo, de produits de bijouterie et de joaillerie, de montres, d'articles de papeterie et de produits de l'imprimerie, d'articles de maroquinerie et de bagagerie, d'objets de décoration pour la maison, de produits textiles pour la maison (linge de maison, tissus d'ameublement, coussins, plaids, rideaux), de linge de toilette, d'articles d'habillement, de jeux, de produits alimentaires et de boissons ; regroupement pour le compte de tiers de produits cosmétiques, de produits de parfumerie, de produits et de nécessaires pour la toilette, de bougies, de vaisselle et de couverts, de lunettes de soleil, de disques compacts audio et vidéo, de produits de bijouterie et de joaillerie, de montres, d'articles de papeterie et de produits de l'imprimerie, d'articles de maroquinerie et de bagagerie, d'objets de décoration pour la maison, de produits textiles pour la maison (linge de maison, tissus d'ameublement, coussins, plaids, rideaux), de linge de toilette, d'articles d'habillement, de jeux, de produits alimentaires et de boissons (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, ce service pouvant être assuré par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par l'intermédiaire de sites Web ou d'émissions de télé-achat ; publicité ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; organisation de manifestations, de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; informations d'affaires ; informations commerciales par le biais de sites Web ; présentation de produits cosmétiques, de produits de parfumerie, de produits et de nécessaires pour la toilette, de bougies, de vaisselle et de couverts, de lunettes de soleil, de disques compacts audio et vidéo, de produits de bijouterie et de joaillerie, de montres, d'articles de papeterie et de produits de l'imprimerie, d'articles de maroquinerie et de bagagerie, d'objets de décoration pour la maison, de produits textiles pour la maison (linge de maison, tissus d'ameublement, coussins, plaids, rideaux), de linge de toilette, d'articles d'habillement, de jeux, de produits alimentaires et de boissons, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; promotion des ventes pour des tiers ; recueil de données dans un fichier central ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; services de vente aux enchères ; agences d'import-export ; estimations en affaires commerciales.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de discothèques et boîtes de nuit ; clubs de sport [mise en forme et fitness], cours de fitness ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; location d'enregistrements sonores et vidéo, location de films cinématographiques ; location de matériel de jeux ; mise à disposition d'installations sportives, mise à disposition d'installations de loisirs ; services d'interprètes linguistiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production musicale ; planification de réceptions [divertissement] ; réservation de places de spectacles ; services de formation, d'éducation et d'enseignement dans le domaine culinaire ; stages d'initiation et de formation dans le domaine culinaire ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers et de stages de formation ; académies (éducation) ; organisation et conduite de concerts, colloques, de conférences, de congrès et de séminaires ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services de loisirs ; services de clubs (éducation ou divertissement) ; informations en matière d'éducation et de divertissement.

Services hôteliers ; réservation d'hôtels ; services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; restauration [repas] ; services de bars et de brasseries ; services de traiteurs ; location de chaises, tables, linge de table, vaisselle, couverts et verrerie ; location de salles de réunions ; préparation de repas et de plats à emporter ; restauration (repas) livrée à domicile ; salons de thé ; services de glaciers ; services de conseils et d'informations (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de la restauration et de l'hébergement temporaire.