PDG REALTY SAS, Société par Actions Simplifiée à associé Unique
Numéro de dépôt :
4005566
Date de dépôt :
17/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/05/2023
Présentation de la marque LES HEURES
Déposée le 17 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PDG REALTY à associé Unique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LES HEURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-23 du 7 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PDG REALTY à associé Unique domicilié(e) 33, avenue George V - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 521 465 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque LES HEURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PDG REALTY SAS, Société par Actions Simplifiée à associé Unique - 33, avenue George V - 75008 - PARIS - France - SIREN 524521465
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Inscription le 23 mai 2016 - Constitution de gage n°674818 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-23
Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; outils et instruments à main actionnés manuellement ; couteaux de cuisine ; hachoirs (couteaux) ; ciseaux (outils) ; lames (outils) ; coupoirs (outils de bouchers) ; découpoirs (outils) ; haches ; hachettes ; hache-viande (outils) ; couteaux de chasse ; instruments pour l'affûtage ; pierres à affûter ; instruments pour l'aiguisage ; cuirs à aiguiser ; fusils à aiguiser ; pierres à aiguiser ; meules à aiguiser (à main) ; instruments pour l'affilage ; affiloirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie.
Vaisselle ; assiettes ; plats (y compris leurs couvercles) ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; plateaux à usage domestique ; cabarets (plateaux à servir) ; porte-couteaux pour la table ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; saladiers ; soupières ; coupes à fruits ; seaux à glace ; mélangeurs manuels (shakers) ; verres à boire ; récipients à boire ; carafes ; bouteilles ; ouvre-bouteilles ; ballons en verre (récipients) ; bouchons de verre ; flacons ; services à café ; services à thé ; tasses ; sucriers ; services à épices ; surtouts de table ; porte-serviettes ; ronds de serviettes ; ustensiles et récipients pour la cuisine.
Viande ; mets à base de viande ; extraits de viande ; gelées de viande ; consommés ; moelle à usage alimentaire ; volaille (viande) ; gibier ; charcuterie ; poisson ; mets à base de poisson ; coquillages (non vivants) ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; fruits et légumes congelés, séchés et cuits ; champignons conservés ; potages ; bouillons ; préparations pour faire des potages et des bouillons ; concentrés (bouillons) ; gelées comestibles ; confitures ; compotes ; marmelades ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; fromages ; beurre ; margarine ; graisses alimentaires ; huiles et graisses comestibles.
Hamburgers (sandwiches) ; sandwiches ; pâtés à la viande ; tartes et tourtes à la viande ; produits pour attendrir la viande (à usage domestique) ; jus de viande (sauces) ; sushis ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; petits fours (pâtisserie) ; pizzas ; quiches ; tacos ; tortillas ; biscuiterie ; confiserie ; café ; succédanés du café ; thé ; cacao ; pâtes alimentaires ; raviolis ; riz ; tapioca ; semoule ; sel de cuisine ; poivre ; moutarde ; ketchup (sauce) ; mayonnaises ; vinaigres ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; épices ; piments (assaisonnements) ; sauce tomate ; aromates (autres que les huiles essentielles) ; préparations aromatiques (à usage alimentaire) ; glaces comestibles ; sucre ; miel ; levure ; poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir.
Boissons sans alcool ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruits ; jus végétaux (boissons) ; jus de tomates (boissons) ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; limonades ; sodas ; bières ; sorbets (boissons).
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; apéritifs alcoolisés ; cocktails alcoolisés ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; eaux-de-vie ; extraits de fruits avec alcool ; liqueurs ; cidres.
Services de vente au détail et en gros de produits alimentaires et de boissons (alcoolisées ou sans alcool) ; présentation de produits alimentaires et de boissons (alcoolisées ou sans alcool), sur tout moyen de communication, pour la vente au détail ou en gros ; regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires et de boissons (alcoolisées ou sans alcool), à l'exception de leur transport, permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits alimentaires et ces boissons (alcoolisées ou sans alcool) par tout moyen, y compris dans des magasins de détail ou dans des magasins en gros ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; administration commerciale ; organisation de foires ou d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; gestion administrative de primes promotionnelles ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; services de vente aux enchères ; agences d'import-export ; estimations en affaires commerciales.
Services de formation, d'éducation et d'enseignement dans le domaine culinaire ; stages d'initiation et de formation dans le domaine culinaire ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; stages de formation par le biais de l'Internet ; académies (éducation) ; institutions d'enseignement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de loisirs ; planification de réceptions (divertissement) ; services de clubs (éducation ou divertissement) ; informations en matière d'éducation et de divertissement.
Services de restauration (alimentation) ; services de bars et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cantines ; cafétérias ; préparation de repas et de plats à emporter ; services de traiteurs ; restauration (repas) livrée à domicile ; salons de thé ; services de glaciers ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; services de conseils et d'informations (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de la restauration et de l'hébergement temporaire ; location de salles de réunions ; location de tables, de chaises, de linge de table, de vaisselle, de couverts et de verrerie.
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