Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PDCA
PDCA, SARL

Numéro de dépôt :
3213857
Date de dépôt :
03/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2023
PDCA de PDCA

Présentation de la marque PDCA

Déposée le 3 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PDCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PDCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PDCA domicilié(e) 22/24 Avenue du président Wilson - 76290 - MONTIVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 938 454 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PDCA domicilié(e) 22/24 avenue du président Wilson - 76290 - MONTIVILLIERS - France.

La marque PDCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PDCA est expirée depuis le 3 mars 2023.

PDCA a également déposé les autres marques suivantes : Normandy , SAFETY SHOP , Normandie , MODULO , WATTSHUMAIN


PDCA, SARL - 22/24 Avenue du président Wilson - 76290 - MONTIVILLIERS - France - SIREN 440938454


PDCA - 22/24 avenue du président Wilson - 76290 - MONTIVILLIERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2013 n°2518615 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-11

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; article pour reliures ; photographies ; papeteries ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes ; caractères d'imprimerie, clichés. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Publicité et affaires, à savoir : Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires. Education, divertissement, formation et sensibilisation à la démarche d'amélioration continue.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.