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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PDC
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BARRIERE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARRIERE VERTE
PDC Sarl

Numéro de dépôt :
1503540
Date de dépôt :
14/12/1987
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
14/12/1997

Présentation de la marque BARRIERE VERTE

Déposée le 14 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « BARRIERE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PDC domicilié(e) Le Moulin Maillé METTRAY, 37390 LA MEMBROLLE S/CHOISILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MMe FOUCREAU - France.

La marque BARRIERE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARRIERE VERTE est expirée depuis le 14 décembre 1997.


PDC Sarl - Le Moulin Maillé METTRAY, 37390 LA MEMBROLLE S/CHOISILLE. - France


MMe FOUCREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Alèses imperméables, couches-culottes, alèses de fauteuils roulants, bavoir pour adultes, tablier de soins, taies d'oreiller, draps, housses de matelas

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.