Déposée le 16 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PCX et CABERO XAVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « A2 LOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-52 du 24 décembre 1998.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) PCX domicilié(e) 72 RUE DES PYRENEES, 75020 PARIS - France et CABERO XAVIER, domicilié(e) 36 bis rue de Goulet, 93300 AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PCX Mr CABERO XAVIER - France.
La marque A2 LOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759324.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A2 LOG est expirée depuis le 16 novembre 2008.
PCX SARL - 72 RUE DES PYRENEES, 75020 PARIS - France
CABERO XAVIER - 36 bis rue de Goulet, 93300 AUBERVILLIERS - France - SIREN 3
PCX Mr CABERO XAVIER - France
Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317178 - Publication au BOPI 2001-03-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
Appareils et instruments scientifiques nautiques géodésiques ; photographiques, cinématographiques, optiques, pesage, mesurages, signalisation, de secours, de contrôle, d'enseignements. Appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques, distributeurs automatiques, et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisse enregistreuse, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Papier et carton ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies ; papeterie adhésive pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériels d'instruction et d'enseignements (à l'exception des appareils), cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés. Jeux, jouets. Décoration pour arbre de Noël. Publicités, gestion des affaires commerciales administrations commerciales, travaux de bureau distribution de prospectus, échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers conseils, informations, renseignements d'affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placements, gestion de fichiers, informatiques, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Restauration (alimentation) hébergement temporaire ; soins médicaux ; d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques, recherches scientifiques et industrielles, programmation pour ordinateurs ; maison de repos et de convalescences. Pouponnière. Agences matrimoniales. Travaux d'ingénieur, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires, location de matériel pour exploitations agricoles, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporters. Filmage sur bande vidéo. Gestion de lieux d'expositions. Matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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