Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOEVA
PCS FINANCES, SA

Numéro de dépôt :
3870083
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
27/10/2021
NOEVA de PCS FINANCES

Présentation de la marque NOEVA

Déposée le 27 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) PCS FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « NOEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PCS FINANCES domicilié(e) 399 Route des Crêtes, Sophia Antipolis, 06560 VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 127 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque NOEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOEVA est expirée depuis le 27 octobre 2021.


PCS FINANCES, SA - 399 Route des Crêtes, Sophia Antipolis, 06560 VALBONNE - France - SIREN 383127925


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, et d'enseignement ; navigateurs, à savoir logiciels de navigation et d'interaction avec des données sur le réseau informatique mondial et sur des réseaux privés sécurisés ; ordinateurs et ordinateurs portables ; périphériques d'ordinateurs ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disquettes informatiques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces à savoir appareils d'interfaces ou programmes d'interfaces pour ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de consultation de bases de données, progiciels, programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; écrans de visualisation, matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; câbles destinés à la connexion d'appareils de télécommunication, matériel de transmission de messages ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; logiciels de jeux ; logiciels de recherche, de compilation, d'indexation et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de création de portails Internet ; logiciels interactifs ; programmes informatiques ; programmes informatiques pour la connexion à des ordinateurs ou réseaux d'ordinateurs à distance ; programmes informatiques pour rechercher le contenu d'ordinateurs et de réseaux d'ordinateurs à distance ; programmes informatiques pour la transmission et la réception de données et fichiers vers et en provenance d'ordinateurs et réseaux d'ordinateurs à distance ; supports d'information multimédia, logiciels de protection contre le piratage informatique, les virus informatiques, les sinistres informatiques et les messages électroniques indésirables ; imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs.

Saisie et traitement de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central ; services de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées ; services de gestion administrative de bases de données informatisées ; recherches d'informations dans un fichier central pour des tiers ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; création de répertoires d'informations, sites Web et autres sources d'information (bases de données) ; promotion des ventes pour le compte de tiers, à savoir présentation de marchandises et de services sur un site informatique accessible par réseaux informatiques, télématiques et électroniques d'ordinateurs connectés entre eux ; location d'espaces publicitaires sur des réseaux informatiques, télématiques et électroniques ; mise à disposition d'informations commerciales ou de publicité par le biais d'un moteur de recherche sur Internet ; location de temps publicitaires par tout moyen de communication ; consultation, conseil informations et renseignements commerciaux dans le domaine informatique, de communication par Internet, de réalisation de logiciels et progiciels ; gestion administrative de serveur informatique, de réseau de transmission de données, de réseau de télécommunication et de service télématique ; location de fichiers informatiques ; service d'informations commerciales notamment par catalogue de vente par correspondance ; services de vente en gros, services de vente en gros ou au détail par l'intermédiaires de catalogues de vente par correspondance, de catalogues en ligne, de magasin de vente au détail, de magasin de vente au détail en ligne et commande par téléphone proposant l'ensemble des produits susvisés en classe 9 à savoir : appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, et d'enseignement ; navigateurs, à savoir logiciels de navigation et d'interaction avec des données sur le réseau informatique mondial et sur des réseaux privés sécurisés ; ordinateurs et ordinateurs portables, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disquettes informatiques, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces à savoir appareils d'interfaces ou programmes d'interfaces pour ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de consultation de bases de données, progiciels, programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, écrans de visualisation, matériel de connexion d'un équipement informatique (modems), câbles destinés à la connexion d'appareils de télécommunication, matériel de transmission de messages ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; logiciels de jeux ; logiciels de recherche, de compilation, d'indexation et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de création de portails Internet ; logiciels interactifs, programmes informatiques, programmes informatiques pour la connexion à des ordinateurs ou réseaux d'ordinateurs à distance, programmes informatiques pour rechercher le contenu d'ordinateurs et de réseaux d'ordinateurs à distance, programmes informatiques pour la transmission et la réception de données et fichiers vers et en provenance d'ordinateurs et réseaux d'ordinateurs à distance, supports d'information multimédia, logiciels de protection contre le piratage informatique, les virus informatiques, les sinistres informatiques et les messages électroniques indésirables, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs.

Installation, mise en service, maintenance, entretien, réparation d'ordinateurs, de tous systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications, de systèmes et solutions de prévention, de sauvegarde, d'archivage et de sécurité informatique et de toutes architectures en câblage réseau multimédia ; service de location de matériels informatiques ; services d'assistance et de dépannage informatique à distance ; installation, mise en service, maintenance, entretien, réparation d'imprimantes d'ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de logiciels, progiciels, de programmes d'ordinateurs, de solutions de gestion informatique ; services de reconstruction de l'infrastructure informatique, remise en route des applications informatiques, plan de continuité d'activité informatique après sinistre ; conseil, installation, maintenance pour les infrastructures informatiques sur les technologies, sur les serveurs, sur les systèmes informatiques, sur les solutions de stockage de données informatiques, sur la sécurité des infrastructures et des données informatiques, sur les solutions informatiques pour les utilisateurs nomades, sur les nouvelles technologies de l'information et de la communication, sur les solutions de téléphonie, sur les techniques de communication par la voix sur des réseaux informatiques privés ou Internet ou sur des réseaux filaires ou non filaires.

Service de communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet ; transmission d'annonces multimédias par réseaux Internet ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par réseau informatique et par réseau Internet ; échange de documents informatisés, à savoir transmission de documents par voie informatique ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ; fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communications et à Internet ; fourniture de temps d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; fourniture de temps d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communication et à Internet ; location d'appareils et d'installations de télécommunications ; location de bases de données informatisées ; communication (transmission) par câble et par satellite ; fourniture d'accès à d'autres sites Internet ; transmission d'informations sur réseaux Intranet et Internet ; service de messagerie électronique et télématique ; transmission d'informations accessibles par code d'accès et contenues dans des bases de données par centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques.

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; stockage de données informatiques.

Edition de logiciels, progiciels et de leurs manuels d'utilisation ; rédaction de documentation technique (autre que publicitaire) ; services de formation en ligne ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de forums, de séminaires, de symposiums, d'ateliers de formation dans le domaine informatique et de réseau Internet ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de forums, de séminaires, de symposiums, d'ateliers de formation ; édition de manuel de formation dans le domaine informatique et de réseau Internet ; édition de manuel de formation ; services d'enseignement et de formation sur l'utilisation et la maintenance d'équipement informatique, l'utilisation et la maintenance de logiciels et progiciels informatiques ; services études et ingénierie en informatique, électronique, domotique et ses dérivés pour le compte d'entreprises privées, publiques ou de collectivités, et d'une manière générale, toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant aux études et travaux informatiques, aux équipements d'automatisme, de contrôle, de traitement industriel, de toutes les disciplines assistées par ordinateur ; toutes activités de formation de recherche fondamentale et appliquée sur l'informatique, les activités informatisables et automatisables ; cours informatiques.

Etude de projets techniques dans le domaine de l'informatique ; conception, réalisation, développement, mise à jour et services d'étude de logiciels, progiciels et progiciels d'applications métiers ; recherches scientifiques et industrielles, notamment dans le domaine informatique, à savoir recherches techniques ; travaux d'ingénieurs ; services d'ingénierie (expertise) ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] en matière informatique ; réalisation de tests ; location de logiciels et de progiciels informatiques ; conseils et consultation en matière informatique ; conseils techniques informatiques ; conception de produits et de systèmes informatiques ; conception de programmes d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; conception, entretien, développement et mises à jour de sites sur Internet et Intranet ; conception de pages ou de systèmes d'annonces destinés aux réseaux informatiques ; hébergement de sites sur Internet ; mise en place de sites sur Internet ; analyse technologique ou informatique pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conception et installation de logiciels ; service d'amélioration de logiciels, à savoir mise à jour, développement de logiciels ; location d'ordinateurs ; services de maintenance de logiciels ; duplication de programmes informatiques ; services de sécurité informatique (services de programmation d'ordinateurs) pour éviter le piratage et la détérioration d'informations ; services informatiques à savoir estimations, analyses, tests et évaluation de performances de matériel informatique ; services de reconstitution de base de données ; services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, d'expertise technique en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications ; services de programmation, de développement, de conseils et d'ingénierie dans le domaine informatique ; assistance (conseil) technique à la mise en place et au suivi de projet dans le domaine informatique ; création, installation, gestion, mise à jour et entretien de banques de données informatiques ; conseils techniques, études techniques, analyses et diagnostics techniques dans le domaine de l'informatique ; services de conseils techniques, d'évaluation (contrôle) des performances et de diagnostic dans le domaine informatique ; services d'assistance (conseil) technique dans le domaine informatique, de la télématique et des télécommunications services de conception, programmation, réalisation de moteur de recherche de sites Web ; organisation de transactions commerciales (promotion des ventes pour des tiers, publicité) via des réseaux électroniques de communication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de conseils et d'assistance informatique technique en matière d'affiliation ; service d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunications ; conseils de gestion informatique, à savoir conseil informatique ; portails Intranet et Internet à savoir hébergement de sites Internet permettant l'accès à d'autres sites Internet, reconstitution de bases de données ; services de protection contre le piratage informatique, les virus informatiques, les sinistres informatiques et les messages électroniques indésirables ; hébergement des infrastructures informatiques dans des centres sécurisés de traitement de données ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; conception et développement de systèmes et solutions de prévention, de sauvegarde et de sécurité de données informatique ; conception et développement de systèmes et solutions informatiques ; conception et développement de systèmes et solutions d'archivage de données informatiques ; conception et développement d'applications permettant la centralisation des données de l'entreprise en vue de faciliter la prise de décision ; ingénierie ; consultation, audit et assistance en matière de prévention, de sauvegarde et de sécurité informatique ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversions physiques ; suivi de sous-traitance informatique.