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Marques déposées par PCME Ltd. (société britannique) Stonehill
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TriboACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TriboACE
PCME Ltd. (société britannique) Stonehill

Numéro de dépôt :
95601152
Date de dépôt :
13/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2005

Présentation de la marque TriboACE

Déposée le 13 décembre 1995 par PCME Ltd. (société britannique) Stonehill auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TriboACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est PCME Ltd. (société britannique) Stonehill, domicilié(e) HUNTINGDON, Cambridgeshire, PE18 6EL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque TriboACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TriboACE est expirée depuis le 13 décembre 2005.


PCME Ltd. (société britannique) Stonehill - HUNTINGDON, Cambridgeshire, PE18 6EL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Dispositifs de contrôle d'émission de particules, dispositifs de contrôle de flux de particules, dispositifs de contrôle d'émission de poussières, tous destinés à être utilisés dans des procédés de contrôle mis en oeuvre dans des installations industrielles