DOSYFRUIT
Présentation de la marque DOSYFRUIT
Déposée le 7 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) PCM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOSYFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOSYFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOSYFRUIT est expirée depuis le 7 mars 2022.
PCM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388867 - Publication au BOPI 2004-03-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-18
Inscription le 30 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431341 - Publication au BOPI 2006-03-30
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Inscription le 26 octobre 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°560652 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-26
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2011 n°2484041 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-02
Inscription le 29 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641741 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-29
Inscription le 29 janvier 2015 - Changement d'adresse n°641740 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-29