PCM TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1573700
Date de dépôt :
02/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2030
Présentation de la marque MOINEAU
Déposée le 2 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PCM TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PCM TECHNOLOGIES domicilié(e) 6 Boulevard Bineau - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 419 960 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Mme CAZAUX Sylvie domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque MOINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PCM TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée à associé unique - 6 Boulevard Bineau - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 802419960
PLASSERAUD IP, Mme CAZAUX Sylvie - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1999 n°2159421 - Publication au BOPI 1999-12-15
Inscription le 8 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°446424 - Publication au BOPI 2007-01-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28
Renouvellement sans limitation le 3 février 2010 n°2430007 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-03
Inscription le 14 février 2012 - Changement d'adresse n°569572 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-14
Inscription le 29 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641741 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-29
Renouvellement sans limitation le 14 février 2020 n°2739848 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-14
Pompes; pompes autorégulatrices à combustible ou à essence
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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