DOSYFILL
Présentation de la marque DOSYFILL
Déposée le 7 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) PCM POMPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOSYFILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOSYFILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSYFILL est expirée depuis le 7 mars 2012.
PCM POMPES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32
Inscription le 16 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388867 - Publication au BOPI 2004-03-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-18
Inscription le 30 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431341 - Publication au BOPI 2006-03-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Inscription le 14 décembre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°564453 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14