Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSYFILL
PCM POMPES, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3152233
Date de dépôt :
07/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2012
DOSYFILL de PCM POMPES

Présentation de la marque DOSYFILL

Déposée le 7 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) PCM POMPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOSYFILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PCM POMPES domicilié(e) 17/19, rue Ernest Laval,92170 VANVES - 92170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 180 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque DOSYFILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSYFILL est expirée depuis le 7 mars 2012.

PCM POMPES a également déposé les autres marques suivantes : Des pompes au process , ECOLOBE , PRECI POMPE , PCM FOODYS , POMPEXPRESS , LOBELIA , RODEMIP , GAVO , AREMIP


PCM POMPES, (Société Anonyme) - 17/19, rue Ernest Laval,92170 VANVES - 92170 - France - SIREN 572180198


Cabinet PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Inscription le 16 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388867 - Publication au BOPI 2004-03-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-18

Inscription le 30 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431341 - Publication au BOPI 2006-03-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Inscription le 14 décembre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°564453 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14

Pompes (machines et partie de machine ou de moteur) , pompes doseuses, doseurs de conditionnement, groupes électro-pompe, appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments.