PCL S.A., Société de droit suisse Sullana SA, Société de droit suisse
Numéro de dépôt :
1601328
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2020
Présentation de la marque PIERRE CARDIN
Déposée le 9 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) PCL et la société étrangère Sullana SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PIERRE CARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) PCL domicilié(e) STRADA DEI BALCONI 3 - 6917 - BARBENGO - Suisse et la société étrangère Sullana SA domicilié(e) Zählerweg 4 - 6300 - ZUG - Suisse.
La marque PIERRE CARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PCL S.A., Société de droit suisse - STRADA DEI BALCONI 3 - 6917 - BARBENGO - Suisse
Sullana SA, Société de droit suisse - Zählerweg 4 - 6300 - ZUG - Suisse
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51
Renouvellement avec limitation le 25 février 2000 n°2166101 - Publication au BOPI 2000-02-25
Renouvellement sans limitation le 25 février 2000 n°2175146 - Publication au BOPI 2000-02-25
Inscription le 12 décembre 1991 - Changement d'adresse n°58329 - Publication au BOPI 1991-12-12
Inscription le 9 août 2007 - Changement d'adresse n°458348 - Publication au BOPI 2007-08-09
Inscription le 17 mars 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°251472 - Publication au BOPI 1998-03-17
Inscription le 10 mai 2006 - Saisie notifiée n°433645 - Publication au BOPI 2006-05-10
Inscription le 1 mars 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°272940 - Publication au BOPI 1999-03-01
Inscription le 23 octobre 2006 - Main levée de saisie n°443094 - Publication au BOPI 2006-10-23
Renouvellement sans limitation le 23 février 2010 n°2432166 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-23
Renouvellement sans limitation le 25 février 2010 n°2432629 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-02-25
Errata sur les inscriptions - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Inscription le 14 janvier 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°592582 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14
Tabac brut ou manufacturé, articles pour fumeurs, allumettes; Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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