Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PC
PCL SA, Soc. Anonyme

Numéro de dépôt :
1227401
Date de dépôt :
14/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2023
PC de PCL SA

Présentation de la marque PC

Déposée le 14 février 1983 par PCL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PCL SA, Soc. Anonyme domicilié(e) Strada dei balconi - 6917 - BARBENGO - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PCL, SA domicilié(e) Strada dei balconi - 6917 - BARBENGO - Suisse.

La marque PC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PC est expirée depuis le 14 février 2023.


PCL SA, Soc. Anonyme - Strada dei balconi - 6917 - BARBENGO - Suisse


PCL, SA - Strada dei balconi - 6917 - BARBENGO - Suisse


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2003 n°2235331 - Publication au BOPI 2003-01-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-48

Renouvellement sans limitation n°2013339 - Publication au BOPI 1993-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Inscription le 12 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°58329 - Publication au BOPI 1991-12-12

Inscription - Transmission de propriété n°6382 - Publication au BOPI

Inscription le 10 mai 2006 - Saisie notifiée n°433645 - Publication au BOPI 2006-05-10

Inscription le 23 octobre 2006 - Mainlevée de saisie n°443094 - Publication au BOPI 2006-10-23

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2013 n°2520139 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer; caractères d'imprimerie, clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].