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Marques déposées par PCKS
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NOVATA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVATA
PCKS

Numéro de dépôt :
4681665
Date de dépôt :
12/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2030
NOVATA de PCKS

Présentation de la marque NOVATA

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2020 par PCKS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020.

Le déposant est PCKS domicilié(e) 11 AVENUE DU HUREPOIX - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PCKS, Monsieur PCKS NOVATA domicilié(e) 11 AVENUE DU HUREPOIX - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France.

La marque NOVATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4681665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATA arrivera à expiration en date du 12 septembre 2030.


PCKS - 11 AVENUE DU HUREPOIX - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France


PCKS, Monsieur PCKS NOVATA - 11 AVENUE DU HUREPOIX - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Inscription le 23 novembre 2020 - Retrait partiel n°802313 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-23

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Viande ; volaille ; fruits congelés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; compotes ; oeufs ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; farine ; pain ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; sel ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ;

Restauration; Service de restauration (alimentation); Services de restauration; Services de restauration [alimentaire]; Services de restauration (alimentation); Services de restauration rapide à emporter; Services de restauration (alimentation).