Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SOPREMAT
PCI SOPREBA S.A.

Numéro de dépôt :
96616553
Date de dépôt :
14/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SOPREMAT

Déposée le 14 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) PCI SOPREBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOPREMAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PCI SOPREBA domicilié(e) Z.A. de Montmartre - 17, rue du Puits Rochefort, 42015 SAINT-ETIENNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 584 501 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 19

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque SOPREMAT est expirée depuis le 14 mars 2006.

PCI SOPREBA a également déposé les autres marques suivantes : PRIMAIRE 303 , PERICOL CASEINE , PERISEC , SOPRELITE , SOPREMUR , PERIPATE , SOPRENOV , PRIMAIRE 202 , RENOFIX , PERIPOXY


PCI SOPREBA S.A. - Z.A. de Montmartre - 17, rue du Puits Rochefort, 42015 SAINT-ETIENNE CEDEX - France - SIREN 584501746


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Inscription le 22 juin 2004 - renonciation totale n°395022 - Publication au BOPI 2004-06-22

Inscription le 12 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266744 - Publication au BOPI 1998-11-12

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Colles (apprêts), colles pour l'industrie, colles pour le bâtiment, la construction et la pose de carrelage, adhésifs pour l'industrie, apprêts, matières collantes pour l'industrie, produits pour l'encollage, colles à papier, colles pour papier peint.Couleurs, vernis (à l'exception des vernis isolants), peintures (à l'exception des peintures isolantes), badigeons, liants pour la peinture, matières colorantes, produits contre la corrosion, diluants, enduits, fixatifs.Enduits de ciment, enduits (matériaux de construction), revêtements non métalliques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.