Déposée le 25 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ALTERNATIVE TP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-12 du 21 mars 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PCH domicilié(e) Chemin de Crapier, Zone Industrielle - 01154 - SAINT-SORLIN-EN-BUGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 289 659 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ALTERNATIVE TP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PCH, Société par Actions Simplifiée - Chemin de Crapier, Zone Industrielle - 01154 - SAINT-SORLIN-EN-BUGEY - France - SIREN 789289659
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Inscription le 22 mai 2014 - Retrait partiel n°624643 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22
Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Matériaux de construction métalliques à savoir matériels métalliques pour la fixation, la connexion et le raccordement Multi réseaux (électrique, gaz, eau et telecom) ; panneaux métalliques de signalisation pour travaux sur chantier, ni lumineux, ni mécaniques ; cosses et en particulier cosses pour câbles électriques. Bornes routières et cabines téléphoniques métalliques (non lumineuses et non mécaniques). Signalisation non lumineuse et non mécanique (métallique). Plaques d'accès aux égouts ou conduites d'eau, gaz et électricité en matière métalliques.
Outils à main actionnés manuellement destinés à relever à distance des compteurs électriques et électroniques. Outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'installation Multi réseaux (électrique, gaz, eau et telecom). Outils et instruments à main pour les chantiers TP.
Bornes (électricité), bornes routières lumineuses ou mécaniques. Tous appareils téléphoniques. Filet et dispositif de protection contre les avalanches et les chutes de pierres ; appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage). Signalisation lumineuse ou mécanique. Panneaux de signalisation pour travaux sur chantier lumineux ou mécaniques. Tableaux ou panneaux électriques de supports pour courants faibles de communication utilisés pour la centralisation des arrivées et départs de courants faibles. Panneaux et tableaux électriques de comptage, compteurs électriques, disjoncteurs. Appareils et instruments électriques destinés à relever à distance des compteurs électriques et électroniques. Tableaux ou panneaux électriques de supports pour réseau Basse Tension (au sens de la norme NFC 14 – 100). Tableaux ou panneaux électriques de supports pour réseau éclairage public (au sens de la norme NFC 17 – 200). Fusibles, manchons et connecteurs pour câbles électriques, panneaux électriques de comptage, compteurs électriques, interrupteurs, sectionneurs, commutateurs, disjoncteurs, câbles électriques, raccords de câbles électriques, gaines pour câbles électriques. Tout appareil et instrument de support, de raccordement (raccord de ligne électrique) ou de connexion électrique (autres qu'à usage médical). Tout appareil et instrument pour la transmission d'un signal électrique ou optique (autres qu'à usage médical). Appareillages électriques modulaires de contrôle, coupure, protection ou programmation tels que disjoncteurs, différentiels, parafoudres, horloges, contacteurs, télé rupteurs ; tout dispositif électrique de commande placé dans des tableaux électriques. Tout tableau ou panneau de contrôle recevant des appareils électriques modulaires de contrôle, coupure, protection ou programmation et/ ou de gestion des courants faibles (tableaux de communication électriques). Appareils et accessoires électriques pour courants faibles et signaux de communication, nommément : tableaux de communication (au sens de la norme NFC 15-100) ; tableau et coffret regroupant les câbles ou fibres optiques dédiées au réseau Internet, téléphonie et transmission d'image par télévision ; câbles Ethernet, coaxial ou fibre optique ; appareils de distribution et diffusion de signaux transmettant du son, des images et autres données par câble à paires torsadées, fibre ou courant porteur en ligne ; appareils de filtrage et/ou amplification de tout type de signaux ; centrale de distribution et diffusion de tous les flux ; commutateur pour réseau Ethernet ; coupleur, répartiteur et amplificateur pour télévision et/ou satellite par câble coaxial. Filets et toiles de protection contre les accidents. Masques de protection pour les ouvriers et notamment masques de soudeurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques de protection ; gants de protection contre les accidents ; bottes et chaussures de sécurité ; lunettes de protection pour les ouvriers ; harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport). Cônes de signalisation de chantiers ; grillages ou plaque ou ruban en matière synthétique et / ou plastique de signalisation de conduites de gaz, eau et électricité. Rubans et guirlandes de signalisation ; pompe à incendie et avertisseurs d'incendie détecteurs ; lanternes à signaux ; triangle lumineux. Plaques d'accès aux égouts ou conduites d'eau, gaz et électricité en béton et / ou en matière non métalliques. Signalisation non lumineuse et non mécanique (non métallique).
Panneaux de signalisation non lumineux, non mécaniques (non métalliques).
Revêtement de sols antidérapants utilisés sur les chantiers. Revêtement de sols de protection utilisés sur les chantiers.
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