Marque enregistrée - Marque en vigueur

harmonicsculptor
PCE, SAS

Numéro de dépôt :
4350601
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2027
harmonicsculptor de PCE

Présentation de la marque harmonicsculptor

Déposée par voie électronique le 30 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « harmonicsculptor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PCE domicilié(e) manoir de kernabat izelan - 22220 - treguier - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 222 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PCE, M. christian le coadou domicilié(e) manoir de kernabat - 22220 - TREGUIER - France.

La marque harmonicsculptor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque harmonicsculptor arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.

PCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , VAL TOLOSA , VAL TOLOSA , VALTOLOSA , VALTOLOSA


PCE, SAS - manoir de kernabat izelan - 22220 - treguier - France - SIREN 804222479


PCE, M. christian le coadou - manoir de kernabat - 22220 - TREGUIER - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ;

Instruments de musique électroniques .