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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PCE – PLASTIQUE ET COMPOSITES ENGENEERING
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AGITAPAILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGITAPAILLE
PCE – PLASTIQUE ET COMPOSITES ENGENEERING, SAS
EFFIANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3883551
Date de dépôt :
21/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2021
AGITAPAILLE de PCE – PLASTIQUE ET COMPOSITES ENGENEERING

Présentation de la marque AGITAPAILLE

Déposée le 21 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PCE – PLASTIQUE ET COMPOSITES ENGENEERING et la Société par Action Simplifiée (SAS) EFFIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGITAPAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PCE – PLASTIQUE ET COMPOSITES ENGENEERING domicilié(e) 39 Avenue Jean Jaurès - 18100 - VIERZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) EFFIANCE domicilié(e) Route de Bonnefont - 43100 - FONTANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ALCIAT-JURIS, Mme LAMOURE Ludivine domicilié(e) 5 ter rue de la Gaucherie - 18100 - VIERZON - France.

La marque AGITAPAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGITAPAILLE est expirée depuis le 21 décembre 2021.

PCE – PLASTIQUE ET COMPOSITES ENGENEERING a également déposé les autres marques suivantes : COQUETEL , 13-15


PCE – PLASTIQUE ET COMPOSITES ENGENEERING, SAS - 39 Avenue Jean Jaurès - 18100 - VIERZON - France - SIREN 4

EFFIANCE, SAS - Route de Bonnefont - 43100 - FONTANNES - France - SIREN 3


SELARL ALCIAT-JURIS, Mme LAMOURE Ludivine - 5 ter rue de la Gaucherie - 18100 - VIERZON - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; Bouchons de bouteilles ; capsules de bouteilles non métalliques ; capsules de bouchage non métalliques ; capsules de bouteilles non métalliques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; Manches d'outils non métalliques ; pailles pour la dégustation des boissons ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fermetures de récipients non métalliques ; objets de publicité gonflables.

Gourdes ; chopes à bière ; récipients à boire ; récipients calorifuges pour boissons ; batteurs non électriques ; bouteilles ; carrousels [articles de cuisine] ; cuillers à mélanger ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; chaudrons ; émulseurs non électriques à usage domestique ; gobelets ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; fouets non électriques à usage ménager ; mélangeurs manuels ; moulins à usage domestique à main ; siphons pour eaux gazeuses ; spatules (ustensiles de cuisine).

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.