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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PCE – PLASTIQUE ET COMPOSITES ENGENEERING
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13-15
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

13-15
PCE – PLASTIQUE ET COMPOSITES ENGENEERING, SAS

Numéro de dépôt :
4127542
Date de dépôt :
21/10/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
21/10/2024
13-15 de PCE – PLASTIQUE ET COMPOSITES ENGENEERING

Présentation de la marque 13-15

Déposée le 21 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PCE – PLASTIQUE ET COMPOSITES ENGENEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « 13-15 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PCE – PLASTIQUE ET COMPOSITES ENGENEERING domicilié(e) 12 place du Maréchal Foch - 18100 - VIERZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 406 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ALCIAT-JURIS, Mme LAMOURE Ludivine domicilié(e) 5 ter rue de la Gaucherie - 18100 - VIERZON - France.

La marque 13-15 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127542.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 13-15 est expirée depuis le 21 octobre 2024.

PCE – PLASTIQUE ET COMPOSITES ENGENEERING a également déposé les autres marques suivantes : AGITAPAILLE , COQUETEL


PCE – PLASTIQUE ET COMPOSITES ENGENEERING, SAS - 12 place du Maréchal Foch - 18100 - VIERZON - France - SIREN 421406448


SELARL ALCIAT-JURIS, Mme LAMOURE Ludivine - 5 ter rue de la Gaucherie - 18100 - VIERZON - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Inscription le 8 avril 2015 - Retrait partiel n°646386 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Téléphones portables ; appareils téléphoniques ; accessoires pour téléphones portables, tablettes, ordinateurs à savoir accessoires décoratifs pour les téléphones mobiles à savoir boîtier et housse de protection, sacs, housses, coques pour Smartphones et tablettes ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle.