Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODENS
PCAS

Numéro de dépôt :
4679228
Date de dépôt :
04/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2030
MODENS de PCAS

Présentation de la marque MODENS

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2020 par PCAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.

Le déposant est PCAS domicilié(e) 21 Chemin de la Sauvegarde - 69134 - ECULLY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mark & Law, Madame Eléonore DAUPHANT domicilié(e) 7, rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque MODENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4679228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODENS arrivera à expiration en date du 4 septembre 2030.

PCAS a également déposé les autres marques suivantes : EXPANSORB


PCAS - 21 Chemin de la Sauvegarde - 69134 - ECULLY CEDEX - France


Mark & Law, Madame Eléonore DAUPHANT - 7, rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Additifs chimiques pour modifier la structure de polymères.