Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AROMES INGREDIENTS ADDITIFS
PCA MEDIA SAS

Numéro de dépôt :
95583004
Date de dépôt :
28/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2015

Présentation de la marque AROMES INGREDIENTS ADDITIFS

Déposée le 28 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PCA MEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AROMES INGREDIENTS ADDITIFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PCA MEDIA domicilié(e) 4, rue de Sèze,75009 PARIS (dossier no 2291635) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 335 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PCA MEDIA Hubert ZIESENIS domicilié(e) 4, rue de Sèze,75009 PARIS (dossier no 2291635) - 75009 - France.

La marque AROMES INGREDIENTS ADDITIFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AROMES INGREDIENTS ADDITIFS est expirée depuis le 28 juillet 2015.

PCA MEDIA a également déposé les autres marques suivantes : ACTUALITE PARFUMS COSMETIQUES


PCA MEDIA SAS - 4, rue de Sèze,75009 PARIS (dossier no 2291635) - 75009 - France - SIREN 440335206


PCA MEDIA Hubert ZIESENIS - 4, rue de Sèze,75009 PARIS (dossier no 2291635) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2005 n°2291635 - Publication au BOPI 2005-06-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28

Inscription le 11 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347978 - Publication au BOPI 2002-06-11

Inscription le 10 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475288 - Publication au BOPI 2008-06-10

Inscription le 7 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°434989 - Publication au BOPI 2006-06-07

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505839 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Inscription le 22 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519306 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22

Inscription le 29 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538439 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-29

Produit de l'imprimerie : trimestriel édité dans le domaine des arômes, des ingrédients et des additifs alimentaires. Service d'abonnement de journaux pour des tiers, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Editions de livres, de revues: organisation et conduite de colloquesconférences, congrès

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.