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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PCA MAISONSau capital de 440.000 Euros
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PCA Maisons Individuelles
Marque expirée - Marque en non vigueur

PCA Maisons Individuelles
PCA MAISONS SAS au capital de 440.000 Euros

Numéro de dépôt :
3410322
Date de dépôt :
10/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2016
PCA Maisons Individuelles de PCA MAISONSau capital de 440.000 Euros

Présentation de la marque PCA Maisons Individuelles

Déposée le 10 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PCA MAISONSau capital de 440.000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PCA Maisons Individuelles »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PCA MAISONSau capital de 440.000 Euros domicilié(e) 475 Quartier de Bassaquet Siège à SIX FOURS LES PLAGES 83140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 743 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean-Yves BRY Avocat domicilié(e) 199 rue Ambroise Paré, Valgora – l'Impérial,83160 LA VALETTE DU VAR - 83160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PCA Maisons Individuelles est expirée depuis le 10 février 2016.


PCA MAISONS SAS au capital de 440.000 Euros - 475 Quartier de Bassaquet Siège à SIX FOURS LES PLAGES 83140 - France - SIREN 340743632


Me Jean-Yves BRY Avocat - 199 rue Ambroise Paré, Valgora – l'Impérial,83160 LA VALETTE DU VAR - 83160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Achat, vente de terrains. Achat vente, démolition, construction d'édifices permanents, de maisons individuelles, d'immeubles. Maîtrise d'œuvre, maîtrise d'ouvrage. Information en matière de construction. Supervision, direction de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie, de plomberie. Travaux de couverture de toit. Service d'étanchéité (construction), isolation. Location de machines de chantiers. Nettoyage de bâtiments, d'édifices, fenêtres. VRD, suivi de chantiers, terrassements, raccordements, gros œuvre, charpente, couverture, cloisons, doublages, isolation, enduits, peinture, fondations, ouvrages liés à la construction de bâtiments, menuiseries, ferronneries, électricité, chauffage, planchers chauffants, carrelage, faïences, sanitaires, quincaillerie, climatisation et d'une façon générale, tous les corps d'états du bâtiment.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.