Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PCA MAISONS
/
PCA MAISONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PCA MAISONS
PCA MAISONS

Numéro de dépôt :
4514168
Date de dépôt :
10/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2029
PCA MAISONS de PCA MAISONS

Présentation de la marque PCA MAISONS

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2019 par PCA MAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PCA MAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est PCA MAISONS domicilié(e) Route de la Seyne - Technopole Var Matin - 83190 - OLLIOULES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Monsieur Bastien MASSON domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque PCA MAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PCA MAISONS arrivera à expiration en date du 10 janvier 2029.


PCA MAISONS - Route de la Seyne - Technopole Var Matin - 83190 - OLLIOULES - France


FIDAL, Monsieur Bastien MASSON - 1 Rue Claude Bloch - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Gestion de la vente de biens immobiliers, de maisons individuelles et de terrains constructibles; Organisation, gestion et coordination administratives de projets techniques relatifs à la construction (services administratifs) ;

Services de construction de maisons individuelles; Services d'aménagement de maisons individuelles; Services de supervision de travaux de construction de maisons individuelles ;

Conduite d'études de projets techniques; Etudes de projets techniques dans le domaine de la construction; Etude, conception et coordination de tous travaux de construction ; Préparation de rapports relatifs à des études de projets techniques pour des projets de construction; Architecture; Décoration intérieure.