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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PCA FRANCE
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ZIBITS
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ZIBITS
PCA FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3730777
Date de dépôt :
16/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ZIBITS de PCA FRANCE

Présentation de la marque ZIBITS

Déposée par voie électronique le 16 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) PCA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZIBITS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PCA FRANCE domicilié(e) 3 rue des aerostiers - 93160 - noisy le grand - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 945 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PCA FRANCE domicilié(e) 3 rue des aerostiers - 93160 - noisy le grand - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 28

Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque ZIBITS est expirée depuis le 16 avril 2020.

PCA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HALTERREGO


PCA FRANCE, SA - 3 rue des aerostiers - 93160 - noisy le grand - France - SIREN 421945411


PCA FRANCE - 3 rue des aerostiers - 93160 - noisy le grand - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 21 février 2011 - Renonciation totale n°543720 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).