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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PCA FRANCE
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HALTERREGO
Marque expirée - Marque en non vigueur

HALTERREGO
PCA FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3672279
Date de dépôt :
25/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2019
HALTERREGO de PCA FRANCE

Présentation de la marque HALTERREGO

Déposée le 25 août 2009 par la Société Anonyme (SA) PCA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HALTERREGO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PCA FRANCE domicilié(e) 3 RUE DES AEROSTIERS ZI RICHARDETS SUD - 93165 - NOISY LE GRAND CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 945 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PCA FRANCE domicilié(e) 3 RUE DES AEROSTIERS ZI RICHARDETS SUD - 93165 - NOISY LE GRAND CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALTERREGO est expirée depuis le 25 août 2019.

PCA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ZIBITS


PCA FRANCE, SA - 3 RUE DES AEROSTIERS ZI RICHARDETS SUD - 93165 - NOISY LE GRAND CEDEX - France - SIREN 421945411


PCA FRANCE - 3 RUE DES AEROSTIERS ZI RICHARDETS SUD - 93165 - NOISY LE GRAND CEDEX - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).