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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PC2I
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NOVAPLAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAPLAC
PC2I Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3191109
Date de dépôt :
28/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2012
NOVAPLAC de PC2I

Présentation de la marque NOVAPLAC

Déposée le 28 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) PC2I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVAPLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PC2I domicilié(e) 7, rue Henri Ayrald,60600 CLERMONT - 60600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 963 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque NOVAPLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAPLAC est expirée depuis le 28 octobre 2012.


PC2I Société Anonyme - 7, rue Henri Ayrald,60600 CLERMONT - 60600 - France - SIREN 439963125


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14

Inscription le 3 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°469873 - Publication au BOPI 2008-03-03

Inscription le 16 juillet 2008 - Concession de licence n°477243 - Publication au BOPI 2008-07-16

Inscription le 16 juillet 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°477242 - Publication au BOPI 2008-07-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson à savoir plaques chauffantes. Matériaux de construction non métalliques, plafonds non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques. Services de réparation et installations d'appareils de de chauffage, de production de vapeur, de cuisson et plaques chauffantes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.