WWW.INOTE.CH COMPUTER
Présentation de la marque WWW.INOTE.CH COMPUTER
Déposée le 10 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PC WAVE 95 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WWW.INOTE.CH COMPUTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque WWW.INOTE.CH COMPUTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WWW.INOTE.CH COMPUTER est expirée depuis le 10 décembre 2011.
PC WAVE 95 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03