Déposée le 16 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) PC PRESSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CITES NUMERIQUES »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PC PRESSE domicilié(e) 37, rue du Clos Baron,78112 FOURQUEUX - 78112 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 043 369 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel BARREAU PC PRESSE domicilié(e) 37, rue du Clos Baron,78112 FOURQUEUX - 78112 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PC PRESSE société anonyme - 37, rue du Clos Baron,78112 FOURQUEUX - 78112 - France - SIREN 443043369
Monsieur Michel BARREAU PC PRESSE - 37, rue du Clos Baron,78112 FOURQUEUX - 78112 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42
Appareils et instruments scientifiques, logiciels bureautiques, logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, batteries électriques, cartes à mémoire, microprocesseurs. Produits de l'imprimerie, journaux et magazines, tous ces produits étant relatifs aux nouvelles technologies.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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