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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PC CONSULTANT
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HAUTE QUALITÉ BOIS HQB
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HAUTE QUALITÉ BOIS HQB
PC CONSULTANT, sarl
Gérard POUX

Numéro de dépôt :
3674884
Date de dépôt :
08/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HAUTE QUALITÉ BOIS HQB de PC CONSULTANT

Présentation de la marque HAUTE QUALITÉ BOIS HQB

Déposée le 8 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PC CONSULTANT et Gérard POUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUTE QUALITÉ BOIS HQB »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) PC CONSULTANT domicilié(e) 11 rue du Petit Chantier - 13007 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Gérard POUX domicilié(e) 11 rue du Petit Chantier - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PC CONSULTANT domicilié(e) 11 rue du Petit Chantier - 13007 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 37 42


PC CONSULTANT, sarl - 11 rue du Petit Chantier - 13007 - MARSEILLE - France - SIREN 4

Gérard POUX - 11 rue du Petit Chantier - 13007 - MARSEILLE - France


PC CONSULTANT - 11 rue du Petit Chantier - 13007 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544652 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.