Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PC CONSEIL
/
CHAPON et la Chocolaterie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAPON et la Chocolaterie
PC CONSEIL

Numéro de dépôt :
4436911
Date de dépôt :
14/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2028
CHAPON et la Chocolaterie de PC CONSEIL

Présentation de la marque CHAPON et la Chocolaterie

Déposée par voie électronique le 14 mars 2018 par PC CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAPON et la Chocolaterie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est PC CONSEIL domicilié(e) 2 rue de VALENGELIER - 77500 - CHELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A.BAROIS, Monsieur Alain BAROIS domicilié(e) 63 Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.

La marque CHAPON et la Chocolaterie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPON et la Chocolaterie arrivera à expiration en date du 14 mars 2028.


PC CONSEIL - 2 rue de VALENGELIER - 77500 - CHELLES - France


CABINET A.BAROIS, Monsieur Alain BAROIS - 63 Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.