Déposée le 1 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PC-COM/France - PC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OS 64 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PC-COM/France - PC domicilié(e) 27 rue du Général de Gaulle, 57050 LONGEVILLE-LES-METZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PC-COM/France - PC Monsieur Jean-Philippe SARTORE - France.
La marque OS 64 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OS 64 est expirée depuis le 1 février 2009.
PC-COM/France - PC a également déposé les autres marques suivantes : 35 heures à l'infini
PC-COM/France - PC SARL - 27 rue du Général de Gaulle, 57050 LONGEVILLE-LES-METZ - France
PC-COM/France - PC Monsieur Jean-Philippe SARTORE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
Ordinateurs, micro-ordinateurs et tous systèmes de traitement, de transmission de données, de mesure, de contrôle, d'enregistrement, de reproduction de sons et d'images ainsi que tous leurs équipements périphériques, supports magnétiques, pièces détachées et composants. Programmes d'ordinateurs et micro-ordinateurs notamment tout système d'exploitation et tout logiciel concernant l'allocation de ressources, l'ordonnancement des tâches et ressources, la gestion du temps, la commande d'entrées/sorties, la gestion des données, les communications et les réseaux de données dans l'exécution d'autres programmes d'ordinateurs et micro-ordinateurs, les applications de test pour l'identification des problèmes et erreurs dans le cadre de mission d'assistance à l'exécution d'autres logiciels. Manuels d'instruction et d'installation, documentations, journaux, revues et publications relatifs aux programmes informatiques et d'ordinateurs et micro-ordinateurs concernant l'allocation de ressources, la gestion du temps, la commande d'entrées et sorties, la gestion des données, les communications et les réseaux de données dans l'exécution d'autres programmes d'ordinateurs, micro-ordinateurs ou logiciels ainsi qu'aux systèmes d'exploitation par ordinateurs ou micro-ordinateurs. Toute autre publication en rapport avec l'informatique. Télécommunication. Communications par terminaux d'ordinateurs ou micro-ordinateurs. Edition de livres et revues pour l'éducation, la formation ou le divertissement en rapport avec l'informatique et la micro-informatique. Conception, développement, mise à jour de logiciels, maintenance et location de logiciels, programmation pour ordinateurs et micro-ordinateurs. Tous services d'édition de communication et d'information se rapportant à l'informatique et la micro-informatique. La location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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