CARTE SYSTÈME
Présentation de la marque CARTE SYSTÈME
Déposée le 23 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PC CHIPS ELECTRONICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE SYSTÈME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARTE SYSTÈME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE SYSTÈME est expirée depuis le 23 mars 2009.
PC CHIPS ELECTRONICS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 février 2004 - Rejet partiel n°386149 - Publication au BOPI 2004-02-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19