Marque enregistrée - Marque en vigueur

IN TERRA LA BASE OPERATIONNELLE DE VOS CAMPAGNES
PBS PHONE & BASE SYSTEMS, SAS

Numéro de dépôt :
4256677
Date de dépôt :
14/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2026
IN TERRA LA BASE OPERATIONNELLE DE VOS CAMPAGNES de PBS PHONE & BASE SYSTEMS

Présentation de la marque IN TERRA LA BASE OPERATIONNELLE DE VOS CAMPAGNES

Déposée par voie électronique le 14 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PBS PHONE & BASE SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IN TERRA LA BASE OPERATIONNELLE DE VOS CAMPAGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PBS PHONE & BASE SYSTEMS domicilié(e) 291 Boulevard Clemenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 551 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PBS PHONE BASE SYSTEMS, M. Arnaud PONCELET domicilié(e) 291 Boulevard Clemenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque IN TERRA LA BASE OPERATIONNELLE DE VOS CAMPAGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256677.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN TERRA LA BASE OPERATIONNELLE DE VOS CAMPAGNES arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.


PBS PHONE & BASE SYSTEMS, SAS - 291 Boulevard Clemenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 412551293


PBS PHONE BASE SYSTEMS, M. Arnaud PONCELET - 291 Boulevard Clemenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Gestion de fichiers informatiques ; diffusion de matériels publicitaires ; réalisation d'actions de télémarketing ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données .