Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TLTV LA CHAINE DU TEMPS LIBRE
PBRK SARL

Numéro de dépôt :
95562885
Date de dépôt :
15/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2005

Présentation de la marque TLTV LA CHAINE DU TEMPS LIBRE

Déposée le 15 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PBRK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TLTV LA CHAINE DU TEMPS LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PBRK domicilié(e) 15, rue d'Astorg, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 020 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYMARK - France.

La marque TLTV LA CHAINE DU TEMPS LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TLTV LA CHAINE DU TEMPS LIBRE est expirée depuis le 15 mars 2005.

PBRK a également déposé les autres marques suivantes : LA BOITE A BIJOUX , FAX-SHOPPING , VOUS ÊTES FORMIDABLE , LA BOUTIQUE DU TERROIR , CHAINE CITOYEN , IL Y A SUREMENT QUELQUE CHOSE A FAIRE , LA BOUTIQUE DES NUMEROS UN S


PBRK SARL - 15, rue d'Astorg, 75008 PARIS - France - SIREN 342020450


SYMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, journaux, livres, livrets, manuels, périodiques, prospectus, publications, revues. articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés