Déposée le 28 janvier 2004 par PBM IMPORTTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOGEBOIS DECOWOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est PBM IMPORTTODO domicilié(e) 11 Boulevard Nominoë - 35740 - PACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 995 357 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque SOGEBOIS DECOWOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PBM IMPORT, société en nom collectif - 11 Boulevard Nominoë - 35740 - PACE - France - SIREN 323995357
M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27
Inscription le 2 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456605 - Publication au BOPI 2007-07-02
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2014 n°2548760 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-21
Inscription le 8 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°712898 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-08
Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures en bois ; pièces de bois pour bordures de jardins, gazons, arbres ; armatures de portes (non métalliques) ; lambris non métalliques ; baguettes en bois pour le lambrissage ; parquets ; lames de parquets ; poutres non métalliques ; pavés et dalles en bois ; bardages en bois ; bois d'oeuvre ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; cadres de porte et de fenêtres (non métalliques) ; châssis de portes (non métalliques) ; panneaux de portes non métalliques ; moulures non métalliques ; revêtements non métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; lames à volets non métalliques ; plinthes non métalliques.
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